Conditions générales (CGV)

OBJET

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre CANDLE-MADE (marque de la société JPShop) et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

1. LA COMMANDE

L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne :

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

CANDLE-MADE (marque de la société JPShop) s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, CANDLE-MADE (marque de la société JPShop)  s'engage à en informer au plus vite l'utilisateur.

2. LA LIVRAISON

 

L'utilisateur bénéficie  d'une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux 
Le client est prié de nous signaler  tout problème sur une livraison dans les plus brefs délais

LES RETOURS EN PORT DU SERONT REFUSES. En cas de retour suite à une erreur ou problème de notre part, les frais de retour vous seront également remboursés.

. LES FABRICATIONS PERSONNALISEES NE SERONT NI REPRIS NI ECHANGER.

L'utilisateur a le choix de se faire livrer :
- soit à domicile
- soit à une autre adresse particulière que celle de facturation

CANDLE-MADE (marque de la société JPShop) s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais.

3. Le client dispose d'un délai de 14 jours pour nous retourner les articles qui ne lui conviennent pas (hors produits personnalisés), sans que aucun frais ne lui sois déduit. Passé ce délai des frais de 10% lui seront déduit de son remboursement. Les articles doivent nous parvenir en parfait état. Nous nous dégageons de toute responsabilité en cas de casse pendant le retour, dans ce cas aucun dédommagement ne pourra nous être demandé. AUCUN RETOUR EN PORT DU

4. LES MODALITES DE PAIEMENT

L'utilisateur a le choix de régler ses achats :

- Par carte bancaire ( CB,Visa, Eurocard, Mastercard) ;

- Paypal

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5.LES TARIFS

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. 
Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Après cette date, ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment.
Les prix des articles commandés sur le site d’après des références catalogue (général et spécialisés) dont ils sont issus et la date indiquée sur le catalogue en question font foi.


Les prix sont modifiables sans préavis.

 

6.RESPONSABILITE

CANDLE-MADE (marque de la société JPShop) a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, une obligation de résultat. La responsabilité de CLOS DES SENTEURS (marque de la société JPShop) ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence .


Les articles que nous vendons sont décrits et présentés sur le site avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire sur ce site, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait. 

7.PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site CLOS DES SENTEURS (marque de la société JPShop), qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive de CANDLE-MADE (marque de la société JPShop). L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site CANDLE-MADE (marque de la société JPShop), doit obligatoirement en demander l’autorisation à CANDLE-MADE (marque de la société JPShop)
Il se s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de CANDLE-MADE (marque de la société JPShop) et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de CANDLE-MADE (marque de la société JPShop)

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8.DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par CANDLE-MADE (marque de la société JPShop)

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9.PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de CANDLE-MADE (marque de la société JPShop) et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

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10.CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du code civil.

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11.RECLAMATION

Le client est prié de nous signaler au plus vite, à reception de ses produits tout problème (absence d'un produit, erreur de produit, casse).

La réclamation doit être faite de préférence par écrit.

12. DROIT DE RETRACTATION

Le client dispose d'un délai de 14 jours après reception de ses articles ce rétracter. Les frais de retour seront a sa charge. Les produits devront nous etre retournés en parfait . En cas de reception d'un produit qui ne serai pas en parfait état ou cassé, le client ne pourra prétendre à un remboursement. AUCUN RETOUR EN PORT DU.

13. En cas de litige entre un Client et CLOS DES SENTEURS (marque de la société JPShop) qui n’aurait pu être résolu amiablement, le Client aura la possibilité, le cas échéant, de recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues au titre Ier du livre VI du Code de la consommation, et dont les coordonnées sont les suivantes :

MEDICYS
73 boulevard de Clichy - 75009 Paris
01 49 70 15 93
http://www.medicys.fr

14. Protection et gestion de vos données personnelles.